On dit souvent qu’il y a deux choses auxquelles l’on ne peut échapper : la mort et les impôts. Mais ce n’est pas tout à fait exact, comme nous en avons déjà parlé. Vous n’entendrez jamais cette expression à Dubaï ou au Vanuatu. Et ce ne sont pas les seuls pays sans impôt sur la planète, loin de là.
Et même si vous ne résidez pas dans l’un de ces pays, en mettant en œuvre des stratégies légales de réduction d’impôt, vous pouvez vivre sans jamais avoir à en payer. Vous pouvez ainsi économiser votre argent en utilisant des sociétés offshores et des comptes bancaires offshores et en adoptant un mode de vie nomade, avec une migration judicieuse et une planification fiscale appropriée. Vous aider à trouver tout cela fait partie de notre savoir-faire.
Vous vous demandez sûrement comment échapper aux droits de succession (également appelés impôts sur l’héritage) ? Vous trouvez absurde que le fisc puise une dernière fois dans votre fortune, alors que vous avez payé des impôts tout au long de votre vie ?
Nous allons d’abord vous donner quelques définitions.
Que sont les droits de succession ?
En général, quand on est un jeune entrepreneur, on ne se préoccupe pas de l’héritage de sa fortune. Pourtant, nous devrions tous y songer tout de suite. En effet, les États en faillite augmentent de plus en plus les droits de succession pour éponger leur propre dette, ce qui impacte grandement les plus aisés.
Le gouvernement fédéral et certains États des États-Unis calculent les droits de succession en fonction de la valeur de vos biens à votre décès. Il y a donc deux types d’impôts sur l’héritage : les impôts fédéraux et ceux de l’État.
Certains contribuables, notamment ceux qui ont soigneusement planifié leur succession, échappent à ces impôts. Mais ce sont les grosses fortunes qui sont les plus touchées.
La tendance haussière de l’impôt sur l’héritage va encore perdurer.
Selon la définition du fisc américain, l’impôt sur la succession est « un impôt sur votre droit à transmettre votre patrimoine lors de votre décès ».
Chaque pays du monde calcule cet impôt à sa façon, mais les règles de calcul sont en général assez simples.
Aux États-Unis, l’assiette de cet impôt est la somme de la juste valeur de marché de tous les actifs en votre possession ou sous votre contrôle : vos fonds libres, vos biens immobiliers, vos capitaux propres, vos fiducies, vos entreprises, vos cryptomonnaies, vos assurances vie, vos métaux précieux et tous vos objets de collection. C’est ce qu’on appelle la « fortune brute ».
On peut déduire de ce montant toutes ses hypothèques et toutes ses dettes. Certains pays permettent de déduire également des frais administratifs. Vous ne devez toutefois pas oublier que les actifs tels que vos biens immobiliers ont pris beaucoup de valeur au fil des années, ce qui n’était pas forcément une bonne nouvelle pour vous.
Le fisc applique alors un taux d’imposition qui n’est pas progressif en règle générale, mais qui bien souvent s’applique uniquement aux plus grosses fortunes. Si vous avez juste une vieille voiture et quelques sacs à main de luxe enregistrés à votre nom, vous ne devriez pas payer de droits de succession.
Aux États-Unis, il est possible de transmettre tout ou partie de son patrimoine à son conjoint sans impôt et cela est pris en compte dans le calcul. Votre pays de citoyenneté joue un rôle important dans cette affaire. Par exemple, des règles de calcul spécifiques sont appliquées pour les anciens citoyens américains ou les citoyens américains ayant un conjoint non américain.
En 2023, le seuil d’imposition aux États-Unis est de 12,92 millions de dollars par contribuable. Plusieurs milliers de défunts devraient ainsi payer des droits de succession. Quelques milliers, cela semble peu. Et certains commentateurs politiques usent de cette apparence pour faire croire que cet impôt est insignifiant. Mais il n’en est rien, surtout si vous faites partie de ce petit nombre de contribuables. Vous envisagerez donc sûrement d’internationaliser votre patrimoine. does matter if you’re the one paying for it, which is why you may want to consider internationalizing your estate.
Les taux d’imposition sur les successions dans le monde
Le taux d’imposition sur l’héritage aux États-Unis est de 40 %, ce qui en fait le 4e plus élevé parmi les pays développés.
La palme revient au Japon, avec un taux de 55 % auxquels sont soumis tous les contribuables, même les citoyens non-résidents et les expatriés qui n’ont vécu dans ce pays qu’une dizaine d’années.
Sur le podium des taux les plus élevés se trouvent la Corée du Sud (50 %) et la France (45 %). Avec ses 40 %, le Royaume-Uni arrive ex aequo avec les États-Unis. Les pays fortement imposés comme l’Espagne, la Belgique ou l’Allemagne ont un taux d’imposition d’une trentaine de pour cent.
Toutefois, dans 15 États membres de l’OCDE, les droits de succession ne s’appliquent pas lors de la transmission du patrimoine à des parents proches ou à des héritiers directs. Mais il y a toujours des exceptions. Certains pays européens maintiennent un impôt sur la fortune, si bien que vous pourriez payer l’impôt sur le revenu, l’impôt sur la fortune et aussi les droits de succession à votre décès. and wealth tax when alive and then a death tax when you die.
Malgré cela, la majorité des gens continuent de penser que « les riches » ne sont pas assez taxés.
Ceux qui nous suivent depuis 10 ans via notre site Web savent que nous recommandons d’« aller là où vous bénéficierez du meilleur traitement ». Nous vous encourageons donc à trouver un pays sans impôt, avec des lois moins sévères pour les plus aisés.
Si, de votre vivant, vous structurez vos affaires financières comme il faut, vous pouvez en fait échapper aux droits de succession. Pas besoin de fuir dans un pays lointain ni d’élaborer une structure complexe. Il est primordial de préparer correctement votre migration vers un pays sans impôt sur l’héritage en vous assurant que vous quittez votre pays fortement imposé tout en restant en règle avec le fisc. En règle générale, si vous décédez quelques jours seulement après avoir changé de pays, cela ne marchera pas.
Pour ajouter un peu d’optimisme à la situation, il apparaît que de plus en plus de pays réduisent ou abolissent l’impôt sur les successions, reconnaissant ainsi que ce dernier ne sert qu’à soutirer injustement de l’argent aux plus aisés à leur mort. Les recettes fiscales tirées de cet impôt ont diminué dans de nombreux pays à cause des planifications successorales judicieuses et des expatriation. Finalement, 13 pays ont abrogé cet impôt depuis l’an 2000.
Nous ne pouvons pas aborder tous les cas possibles et imaginables dans cet article sur Internet. Et cela serait inutile. En effet, la planification successorale est quelque chose de très personnel et subjectif. Seuls des professionnels chevronnés sauront vous guider sur ce projet.
Si vous devenez un client Nomad Capitalist, nous vous aiderons à réduire vos impôts de façon légale.
Une planification judicieuse va bien au-delà de la lecture d’une simple liste. Nous vous présentons néanmoins ci-dessous, pour votre information, les pays sans impôt sur les successions.
Les pays sans impôt sur l’héritage
Australie
Il n’y a plus d’impôt sur les successions en Australie depuis que tous ses états l’ont unanimement aboli en 1979. Compte tenu de l’austérité de ce pays en matière de politique fiscale, c’est un changement assez radical et plaisant.
Les actifs reçus en héritage et provenant d’un état australien peuvent néanmoins être soumis à l’impôt sur les gains en capital. Les héritiers doivent conserver l’historique des investissements pour tous les actifs dont ils héritent ainsi que tous les coûts déduits du patrimoine.
Les résidents d’Australie qui héritent d’actifs étrangers risquent également de payer d’autres impôts australiens.
Malgré l’absence d’impôt sur l’héritage, l’Australie reste l’un des pays les plus taxés au monde.
Nouvelle-Zélande
Du point de vue du développement social, des infrastructures et de la sécurité, la Nouvelle-Zélande fait figure d’excellent élève. Mais le fait que ce pays soit isolé géographiquement et que les impôts y soient élevés est très dissuasif.
La Nouvelle-Zélande impose qu’une dernière déclaration d’impôt soit établie en votre nom à titre posthume. Sinon, il n’y a pas d’impôt sur l’héritage ni d’impôt sur les actifs légués.
Il faut un numéro d’identification fiscale pour produire sa propre déclaration. Si vous choisissez d’émigrer vers la Nouvelle-Zélande, vous devrez donc investir plusieurs millions de dollars sur place. La loi sur l’immigration a récemment évolué et impose aux personnes cherchant à devenir résidentes et à obtenir une naturalisation d’investir non plus 5, mais 15 millions de dollars néo-zélandais.
Canada
À la différence de son voisin, le Canada n’a pas d’impôt sur l’héritage. Pour tous les Américains voulant fuir l’ultime prélèvement fiscal colossal et recherchant un pays avec la même langue, la même culture et la même géographie, le Canada est un candidat rêvé. Du moins, sur le papier. Ceux qui héritent d’un patrimoine canadien ne sont pas obligés d’indiquer leur héritage sur leur déclaration. Tout n’est pas aussi simple dans la réalité.
En effet, l’Agence du revenu du Canada considère la transmission d’actifs après décès comme une opération de vente, sauf dans le cas où les actifs sont légués au conjoint par exemple. Les plus-values de votre portefeuille mondial seront soumises à l’impôt sur les gains de capital à votre mort. Leur somme sera indiquée sur la dernière déclaration d’impôt ou «déclaration finaledu défunt. La résidence principale est généralement exonérée de l’impôt sur les successions, mais d’autres actifs peuvent conduire à un montant d’impôt sur les gains de capital égal à la moitié du taux nominal.
Estonie
L’Estonie est un modèle à suivre pour sa modernité et son système fiscal compréhensif. En effet, l’impôt sur le revenu du particulier est fixe et diminue d’année en année, l’impôt sur les sociétés est fixe et facturé uniquement lors de la répartitionet les droits de succession ont disparu depuis 2014. Ce pays possède son propre programme de résident numériquequi ne s’applique pas au patrimoine. Et puis les déclarations sont faciles à produire en ligne.
En Estonie, il n’y a aucune loi fiscale relative à l’héritage. Toutefois, le code fiscal simplifié estonien considère de la même façon les gains issus d’un transfert de biens dans le cas d’un don et dans celui d’un héritage. Ils sont donc soumis à l’impôt sur le revenu. Les gains tirés de la vente d’une résidence principale sont en général exonérés d’impôt. Il en va de même pour la transmission d’une résidence d’été ou d’une maison de jardin que vous avez possédée pendant plus de deux ans. Il est assez facile de devenir résident d’Estonie pour un entrepreneur si vous êtes prêt à payer quelques taxes. Vous devrez toutefois apprendre l’estonien pour acquérir cette nationalité.
Mexique
La loi fiscale sur l’héritage au Mexique est assez complexe, à cause du système de droit civil de ce pays. Le concept d’impôt sur l’héritage n’existe pas techniquement parlant. Il est question de dons et de la façon dont les actifs circulent depuis certaines parties et vers d’autres parties qui ne paient pas les actifs, notamment les successeurs. Au Mexique, les transferts d’actifs vers le conjoint ou les descendants directs sont exonérés d’impôt. C’est également parfois le cas pour d’autres bénéficiaires.
Comme dans les autres systèmes de droit civil, le droit de timbre s’applique à la transmission du patrimoine aux descendants. Une exonération est toutefois possible en fonction du revenu minimum.
Hong Kong
L’impôt sur l’héritage a été aboli à Hong Kong en 2006. Un impôt provisoire d’un montant de 13 dollars avait même été mis en place pour les décès ayant lieu avant l’abrogation. À ce jour, il n’y a ni impôt sur la fortune, ni impôt sur les dons, ni impôt sur l’héritage. Déjà, à l’époque, les patrimoines étrangers étaient exonérés d’impôt en vertu du statut fiscal territorial de Hong Kong. Nous vous recommandons néanmoins de rédiger un testament..
Même s’il est maintenant quasiment impossible de traiter avec leurs banques, chez Nomad Capitalist, nous restons de grands fans de Hong Kong. Vous pouvez devenir résident de Hong Kong en créant une société et en demandant un permis de séjour. Mais en faisant cela, vous pourrez dire adieu à vos avantages fiscaux offshores. Vous serez en mesure d’obtenir un droit de séjour permanent au bout de sept ans. Toutefois, en raison de quelques conventions fiscales, vous devez vous assurer que vous demandez la citoyenneté auprès d’un pays adéquat.
Macao
Le « Las Vegas asiatique » n’est pas seulement le plus gros rassemblement de casinos de la planète ; Macao offre de généreux avantages fiscaux à ses résidents.
À moins d’investir quelques millions de dollars à long terme là-bas, depuis 2013, il est assez difficile de devenir un résident de Singapour et encore plus d’en devenir citoyen. Mais si vous habitez à Singapour, vous pourrez profiter d’une exonération d’impôt sur l’héritage. Cette ville-État insulaire de l’Asie du Sud-Est s’est débarrassée de cet impôt en 2008, simplifiant ainsi largement la procédure de succession. Comme à Hong Kong, il y avait quelques avantages pour les actifs étrangers. droit de timbre peut s’appliquer à tous les transferts de biens, notamment les biens immobiliers.
Singapour
It has become harder to become a resident of Singapore – let alone a citizen – since 2013 unless you have a couple of million dollars to invest there long-term. But those who live in Singapore benefit from a generous exemption from estate tax. The Southeast Asian island city-state eliminated death taxes in 2008, making the tax process for inheritance rather simple. Somewhat like Hong Kong, there were always certain benefits for foreign assets.
Luxembourg
Le Luxembourg vous offrira l’opportunité d’échapper aux droits de succession, mais ce ne sera pas si simple. La législation européenne impose que la juridiction pour les droits de succession soit celle du pays de résidence du défunt. Certains actifs sont toutefois soumis à l’impôt selon les règles du pays de votre nationalité. Il est possible que les expatriés vivant au Luxembourg essaient de profiter des lois locales, mais certains pays, comme les États-Unis, peuvent s’interposer.
Si vous comptez absolument posséder un patrimoine luxembourgeois, vous paierez en revanche 0 %. En règle générale, les non-citoyens paient leur impôt à un taux minimal de 2 %, impôt calculé par une formule plutôt complexe. L’héritage d’un conjoint est soumis à un impôt d’un taux de 5 %. Ce sont les taux appliqués pour l’héritage transmis aux héritiers directs. Pour les bénéficiaires sans aucun lien de parenté, les taux sont bien plus élevés. Cela dit, certaines règles en matière d’héritage dictent que les enfants survivants doivent systématiquement recevoir au moins la moitié du patrimoine du défunt.
Norvège
La Norvège est un pays magnifique, mais il n’est pas le plus attrayant du point de vue fiscal. En effet, les impôts sur le revenu atteignent des sommets et il y a un impôt sur la fortune à déclarer tous les ans. Pourtant, cela ne choque pas les Norvégiens. La raison est simple : grâce à ces importantes recettes fiscales, le gouvernement norvégien épargne et investit ses excédents budgétaires pour éviter de s’enfoncer dans l’endettement.
En revanche, la Norvège n’a plus d’impôt sur les successions depuis 2014. Il serait paradoxal de vouloir vivre là-bas pour échapper à l’impôt et la Norvège n’accorde pas de double nationalité. Si vous êtes déjà Norvégien ou Norvégienne, vous pouvez toujours vous consoler en profitant de cet avantage.
Portugal
Comme beaucoup de nations européennes où le revenu moyen est modéré, le Portugal a aboli l’impôt sur les successions en 2004. Cette opportunité, combinée à un climat très ensoleillé, a permis d’attirer des citoyens britanniques. Le Portugal offre en plus aux citoyens non européens un cadeau de dix ans d’exonération d’impôt sur le revenu, sur la plupart des sources de revenu.
Le conjoint et les enfants n’ont pas à payer de droit de timbre sur les actifs qui leur sont légués au décès du membre de leur famille. Le Portugal sort ainsi du lot des pays figurant sur cette liste. Les parents éloignés auront en revanche à s’acquitter d’un droit de timbre de 10 %. Si les actifs sont vendus aussitôt après l’héritage, il faudra également s’inquiéter de l’impôt sur les gains de capital. Quoi qu’il en soit, les citoyens étrangers bénéficieront d’énormes avantages fiscaux au Portugal. C’est donc l’un des pays de prédilection afin d’échapper à une fiscalité contraignante.
Serbie
En fait, la Serbie a un impôt sur les successions, mais la plupart des bénéficiaires en sont exonérés. C’est le cas des membres de la famille au premier degré : les parents, les enfants et le conjoint. C’est également le cas des membres de la famille au second degré pour l’immobilier agricole ; les petits-enfants peuvent donc hériter d’une ferme sans payer d’impôt. Tous les autres héritages seront imposés à un faible taux de 2,5 %.
La Serbie ne permet pas d’avoir un mode de vie international que l’on pourrait avoir dans des grandes villes sans impôt sur les successions telles que Sydney, Montréal ou Singapour. Néanmoins, le coût de la vie y est faible et les impôts pour les particuliers et les sociétés sont peu élevés, ce qui est un avantage indéniable. Il est également assez facile d’y émigrer. Le gouvernement portugais a récemment annoncé la mise en place de nouveaux programmes pour la résidence.
Slovaquie
Il est notoire que la Slovaquie, située au cœur de l’Europe du Centre-Est, n’est pas un pays faiblement taxé. Toutefois, le régime fiscal slovaque ne comporte pas d’impôt sur les dividendes, ni sur la fortune, ni sur les donations, ni sur l’héritage. Contrairement à d’autres pays, il n’y a pas non plus de restrictions pour les descendants directs.
Les actifs immobiliers sont soumis à l’impôt sur le capital à chaque revalorisation lors d’une vente. Le taux d’imposition sur le revenu du particulier et des sociétés reste moyen, comme dans la plupart des pays voisins ; il est fixé à 19 %.
Suède
Alors que le Congrès américain votait pour abroger son impôt sur les successions d’ici les années 2020, Quartz a fait une comparaison étrange entre les États-Unis et la Suède : quelques années auparavant, la Suède avait déjà voté de façon unanime pour abolir son propre impôt sur l’héritage. À l’instar des États-Unis actuellement, le taux d’imposition sur les successions pouvait s’élever très haut (jusqu’à 60 %) avant d’être fixé à 30 % avant son abolition. De nos jours, aucun Suédois ne paie de droits de succession.
Cependant, la loi suédoise sur les héritiers impose que tout défunt n’ayant établi aucune planification successorale lègue ses biens à son conjoint et à ses enfants. De nombreuses failles subsistent dans le régime fiscal et le système d’héritage. C’est pour cette raison que les chefs d’entreprise suédois les plus aisés s’établissent souvent ailleurs en Europe.
Israël
Techniquement, il n’y a pas d’impôt sur l’héritage en Israël. Toutefois, comme de nombreux Israéliens sont en fait des résidents fiscaux domiciliés dans d’autres pays, il faut réaliser une bonne planification fiscale internationale pour échapper aux impôts sur les successions d’autres juridictions. Les actifs cédés y sont cependant soumis à un impôt sur les gains de capital assez élevé.
Vanuatu
Vous seriez prêt à aller jusqu’au bout du monde pour échapper aux impôts sur l’héritage ? Alors Vanuatuest la destination idéale ; il n’y a presque pas d’impôt, ni sur le revenu, ni sur les bénéfices des sociétés, ni sur les successions. C’est un véritable paradis fiscal. Et même si les procédures sont plus strictes qu’avant, tout le monde peut devenir un résident du Vanuatu ou un citoyen économique.
Si vous avez réglé tous les problèmes de patrimoine et que vous avez rompu vos liens avec votre pays d’origine, vous pourrez payer zéro impôt en toute légalité en vous rattachant au Vanuatu.
Où partir pour échapper aux droits de succession ?
Nous vous rappelons que cet article n’a pas vocation à résoudre votre situation personnelle. Vous devez sûrement comprendre l’importance d’établir une stratégie si vous avez réussi à amasser des millions de dollars. Et pour cela, vous vous êtes également entouré d’une bonne équipe de conseillers. Vous pouvez toujours nous contacter si vous avez des questions sur la diversification de vos actifs et la planification successorale.
Sachez toutefois que votre planification successorale, très personnelle, peut vous contraindre à changer de mode de vie.
Comme évoqué plus haut, vous ne pourrez pas échapper aux droits de succession juste en partant en vacances dans un autre pays et en réclamant une exonération d’impôt. La planification fiscale et le choix du pays de résidence sont des sujets complexes.
Votre vie sera plus facile si vous pouvez déménager vers un paradis fiscal ou un pays sans impôt. Vous serez tranquille au Vanuatu ; vous pourrez faire tout ce que vous voulez, pourvu que vous vous acquittiez de taxes et d’impôts quasi nuls.
Par ailleurs, si vous êtes prêt à couper les ponts avec votre pays d’origine, renoncer à votre citoyenneté simplifiera les choses. C’est souvent une décision un peu délicate pour les citoyens américains, mais même dans ce cas, il existe des stratégies de planification adaptées.
En fin de compte, seul un consultant professionnel sur la fiscalité internationale possédant les connaissances suffisantes sur les stratégies offshores légales peut vous aider à trouver la solution qui vous convient. Pour y parvenir, il faudra d’abord que vous sachiez répondre à des questions personnelles sur ce que vous possédez et sur le mode de vie que vous envisagez.
Vous voulez une vie faite de libertés financières et personnelles ? Adoptez un plan d’action complet élaboré par Nomad Capitalist afin de réduire légalement vos impôts tout en préservant votre patrimoine pour votre descendance.
